INFORMATIONS LÉGALES
 

infos légales

publié le 14 septembre 2013 (modifié le 24 novembre 2016)

Les contenus de ce site, sont protégés par les dispositions du code de la propriété intellectuelle et soumis aux dispositions de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d’amélioration des relations entre l’administration et le public et diverses dispositions d’ordre administratif, social et fiscal.

Services gestionnaires

CROSS RÉUNION

Rond-point de la Glacière
Base Navale du Port des Galets
BP 80061
97822 LE PORT cedex

Contact

contact-info-requin@developpement-durable.gouv.fr

Directeur de la publication

Olivier Bielen
Directeur du Centre de ressources et d’appui sur le risque requin
2, quai Gilbert
97460 Saint-Paul

Webmestre

Bruno Plessis, Administrateur du site

Centre hébergeur

CP2I - Département Opérationnel Infrastructures de Production (DOIP)
Rue Pierre Ramond - CS60013
33166 Saint-Médard-en-Jalles CEDEX
Téléphone : 05 56 70 66 33

SPIP

Site réalisé sous SPIP, un programme Open Source sous licence GNU/GPL.

Droit d’auteur

Tous les contenus présents sur le site INFO-REQUIN.RE sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes proposés sur info-requin.re

Le site info-requin.re renvoie sur de nombreux liens hypertextes. Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d’aller. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du site : elles n’engagent donc pas la responsabilité de la rédaction du site info-requin.re.

Liens hypertextes pointant vers info-requin.re

Le site info-requin.re autorise la mise en place de liens hypertextes (y compris profonds) pointant vers ses pages. Néanmoins, la mention explicite du site info-requin.re dans l’intitulé du lien est impérative.

Le comité édirorial se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non-conforme à l’objet du site info-requin.re, à ses missions ou plus généralement à l’éthique d’un portail public.

Cette autorisation est valable pour tout site public ou privé, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, antisémite, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre